Déposée le 7 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AUX VIEUX BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD domicilié(e) 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES domicilié(e) 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France.
La marque AUX VIEUX BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE JOUBARD, SAS - 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France - SIREN 378174783
BISCUITERIE JOUBARD, M. GUILLATEAU YVES - 37 RUE COLBERT, C.S. 80116 - 56304 - PONTIVY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665126 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2017-11-24
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « VOLAILLES DE BRETAGNE » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE OU FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE-GWINIZH BREIZH » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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