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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD S.A.S
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KERIVY BRETAGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

KERIVY BRETAGNE
BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3578133
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
KERIVY BRETAGNE de BISCUITERIE JOUBARD S.A.S

Présentation de la marque KERIVY BRETAGNE

Déposée le 23 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERIVY BRETAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JOUBARD S.A.S domicilié(e) P.A. PONTIVY-SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. domicilié(e) P.A. PONTIVY-SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERIVY BRETAGNE est expirée depuis le 23 mai 2018.


BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. S.A.S. - P.A. PONTIVY-SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France - SIREN 378174783


BISCUITERIE JOUBARD S.A.S. - P.A. PONTIVY-SUD, 37 RUE COLBERT, B.P. 116,56304 PONTIVY CEDEX - 56304 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Viande à l'exception de celle de volaille, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine de blé noir répondant au cahier des charges de l'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.