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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JL JOUBARD
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COEURS D'ARMORIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEURS D'ARMORIQUE
BISCUITERIE JL JOUBARD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99814263
Date de dépôt :
22/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2019

Présentation de la marque COEURS D'ARMORIQUE

Déposée le 22 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JL JOUBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEURS D'ARMORIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE JL JOUBARD domicilié(e) 37 RUE COLBERT - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 174 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE JL JOUBARD domicilié(e) 37 RUE COLBERT - 56300 - PONTIVY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEURS D'ARMORIQUE est expirée depuis le 22 septembre 2019.

BISCUITERIE JL JOUBARD a également déposé les autres marques suivantes : P TIT BEURRE BRETON , FOURRES BRETONS


BISCUITERIE JL JOUBARD, S.A.S. - 37 RUE COLBERT - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 378174783


BISCUITERIE JL JOUBARD - 37 RUE COLBERT - 56300 - PONTIVY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413113 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-07-16

Viande, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " gallus ", extraits de viande ; fruits, légumes conservés, séchés, cuits. Gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, portant la marque et le logo sur les produits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, sauces, condiments, épices, glace à rafraichir, portant la marque et le logo sur les produits. Produits agricoles, horticoles et forestier ni préparés, ni transformés ; graines (semences). Animaux vivants, fruits frais, aliments pour animaux, malt, portant la marque et le logo sur les produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.