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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Jeannette
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LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850
Biscuiterie Jeannette, Sarl

Numéro de dépôt :
3819808
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850 de Biscuiterie Jeannette

Présentation de la marque LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850

Déposée le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Jeannette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Jeannette domicilié(e) 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 457 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie Jeannette domicilié(e) 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France.

La marque LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISCUITERIE de Normandie DEPUIS 1850 est expirée depuis le 31 mars 2021.


Biscuiterie Jeannette, Sarl - 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France - SIREN 514457894


Biscuiterie Jeannette - 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594799 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc Fermier de Normandie », volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie », poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Camembert de Normandie » ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.