Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850
Biscuiterie Jeannette 1850, Sarl

Numéro de dépôt :
3736171
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850 de Biscuiterie Jeannette 1850

Présentation de la marque LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850

Déposée le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Jeannette 1850 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie Jeannette 1850 domicilié(e) 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 457 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie Jeannette 1850 domicilié(e) 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France.

La marque LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MADELEINE DE CAEN DEPUIS 1850 est expirée depuis le 4 mai 2020.

Biscuiterie Jeannette 1850 a également déposé les autres marques suivantes : LA MADELEINE de Normandie DEPUIS 1850 , LA BISCUITERIE CAENNAISE DEPUIS 1850 , LA MADELEINE DE CABOURG DEPUIS 1850 , BISCUITERIE JEANNETTE DEPUIS 1850 , LA BISCUITERIE DE CABOURG DEPUIS 1850


Biscuiterie Jeannette 1850, Sarl - 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France - SIREN 514457894


Biscuiterie Jeannette 1850 - 50 Avenue Charlotte CORDAY - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 14 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594799 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-14

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654066 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.