Déposée le 26 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE J GAILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « LA BELLA - DONAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE J GAILLARD domicilié(e) ZI DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France.
La marque LA BELLA - DONAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE J GAILLARD SA - ZI DE KERPIECHE, 56500 LOCMINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04
Gateaux - Patisserie - Biscuiterie viande, poisson, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauce à salade, conserves.café, thé, cacao, sucre, riz sagou, tapioca, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraichir. produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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