Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les salés de Pont Aven
BISCUITERIE ISIDORE PENVEN

Numéro de dépôt :
4501280
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
Les salés de Pont Aven de BISCUITERIE ISIDORE PENVEN

Présentation de la marque Les salés de Pont Aven

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par BISCUITERIE ISIDORE PENVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les salés de Pont Aven » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est BISCUITERIE ISIDORE PENVEN domicilié(e) ZA DE KERGAZUEL - 29330 - PONT AVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE ISIDORE PENVEN, Monsieur CHRISTIAN PEROT domicilié(e) ZA DE KERGAZUEL - 29330 - PONT AVEN - France.

La marque Les salés de Pont Aven a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les salés de Pont Aven arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

BISCUITERIE ISIDORE PENVEN a également déposé les autres marques suivantes : Les Apérigalettes , Les Palets Apero , Les sucrés de Pont Aven , Les Apéripalets


BISCUITERIE ISIDORE PENVEN - ZA DE KERGAZUEL - 29330 - PONT AVEN - France


BISCUITERIE ISIDORE PENVEN, Monsieur CHRISTIAN PEROT - ZA DE KERGAZUEL - 29330 - PONT AVEN - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 4 juillet 2019 - Retrait partiel n°761720 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.