Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCOTIES
BISCUITERIE DUCHE (SARL)

Numéro de dépôt :
1630487
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
12/11/2000
COCOTIES de BISCUITERIE DUCHE

Présentation de la marque COCOTIES

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « COCOTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DUCHE domicilié(e) 16, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS - France.

La marque COCOTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOTIES est expirée depuis le 12 novembre 2000.

BISCUITERIE DUCHE a également déposé les autres marques suivantes : TI'BO


BISCUITERIE DUCHE (SARL) - 16, rue Auxerroise, 89800 CHABLIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie