Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DU ROY
/
NAVETTE APERO
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAVETTE APERO
SARL BISCUITERIE DU ROY

Numéro de dépôt :
3511383
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/07/2017
NAVETTE APERO de BISCUITERIE DU ROY

Présentation de la marque NAVETTE APERO

Déposée le 5 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DU ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NAVETTE APERO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DU ROY domicilié(e) 11 boulevard Paul Bouygues,13010 MARSEILLE - 13010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 222 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille FAURE BISCUITERIE DU ROY domicilié(e) 11 boulevard Paul Bouygues,13010 MARSEILLE - 13010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVETTE APERO est expirée depuis le 5 juillet 2017.


SARL BISCUITERIE DU ROY - 11 boulevard Paul Bouygues,13010 MARSEILLE - 13010 - France - SIREN 434222832


Madame Mireille FAURE BISCUITERIE DU ROY - 11 boulevard Paul Bouygues,13010 MARSEILLE - 13010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Biscuits salés.