Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVÉ ROUMEC
BISCUITERIE DU QUERCY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209820
Date de dépôt :
22/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1992

Présentation de la marque HERVÉ ROUMEC

Déposée le 22 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU QUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERVÉ ROUMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU QUERCY domicilié(e) 23-25, rue de Paris, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque HERVÉ ROUMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVÉ ROUMEC est expirée depuis le 22 juillet 1992.

BISCUITERIE DU QUERCY a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIADE , BQ BISCUITERIE DU QUERCY


BISCUITERIE DU QUERCY (S.A.) - 23-25, rue de Paris, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés,séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre,riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.