Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL
/
MISTRAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISTRAL
BISCUITERIE DU MISTRAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4290447
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
MISTRAL de BISCUITERIE DU MISTRAL

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) Lieudit le Pré Bazin, Route de Dijon - 21140 - SEMUR-EN-AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

BISCUITERIE DU MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE , CHARLINE , COROCKS


BISCUITERIE DU MISTRAL, Société par actions simplifiée - Lieudit le Pré Bazin, Route de Dijon - 21140 - SEMUR-EN-AUXOIS - France - SIREN 542003629


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 18 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°805973 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Confitures ; compotes ;

Biscuits ; gâteaux ; pâtisseries ; crêpes [alimentation] ; madeleines ; biscuits salés ; biscuits enrobés ou nappés de chocolat ; biscuits à la cuillère ; brownies ; crêpes dentelles ; feuilletés salés ; brioches ; décorations au chocolat pour gâteaux ; barres de céréales ; en-cas à base de céréales ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; miel ; pain d'épice ; pralines ; chocolat ; pâtes de fruits [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; amandes enrobées de chocolat ; tartes ; nougat ; caramels [bonbons] ; guimauves [confiseries] ; bonbons ; confiseries ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; pâte à tartiner au chocolat ; pâte d'amandes ; dragées aux amandes ; macarons [pâtisserie] ; viennoiseries ; petits-beurre ; préparations faites de céréales ; petits fours [pâtisserie] ;

Services de vente au détail, en gros, sur le lieu de vente, par correspondance ou sur l'Internet des produits suivants : crêpes dentelles, nougat, caramels [bonbons], guimauves [confiseries], bonbons, confiseries, gâteaux, biscuits, pâtisseries, madeleines, biscuits salés, biscuits enrobés ou nappés de chocolat, biscuits à la cuillère, brownies, feuilletés salés, brioches, décorations au chocolat pour gâteaux, barres de céréales, en-cas à base de céréales, gaufres, glaçages pour gâteaux, miel, pain d'épice, pralines, chocolat, pâtes de fruits [confiserie], fruits à coque enrobés de chocolat, amandes enrobées de chocolat, tartes, sucreries pour la décoration de gâteaux, pâte à tartiner au chocolat, pâte d'amandes, dragées aux amandes, macarons [pâtisserie], viennoiseries, crêpes [alimentation], préparations faites de céréales, petits fours [pâtisserie], petits-beurre, confitures, compotes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros ou au détail.