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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL
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LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE
BISCUITERIE DU MISTRAL SA

Numéro de dépôt :
1534175
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE

Déposée le 2 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) Zone Industrielle, 21140 SEMUR EN AUXOIS (dossier no 2132966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2132966) - France.

La marque LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE est expirée depuis le 2 juin 2009.

BISCUITERIE DU MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : CHARLINE , COROCKS , MISTRAL


BISCUITERIE DU MISTRAL SA - Zone Industrielle, 21140 SEMUR EN AUXOIS (dossier no 2132966) - France - SIREN 542003629


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2132966) - France


Demande de renouvellement le 29 octobre 2009 n°2421756 - Publication au BOPI 2009-10-29

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2132966 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 13 avril 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°521405 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524173 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526849 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie