Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COROCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON F21140 SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DU MISTRAL - France.
La marque COROCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542389.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE DU MISTRAL S.A. - ROUTE DE DIJON F21140 SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 542003629
BISCUITERIE DU MISTRAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Produits alimentaires A savoir : gelées confitures compotes ufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Biscuiterie et patisserie Produits agricoles non compris dans d'autres classes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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