Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COROCKS
BISCUITERIE DU MISTRAL S.A.

Numéro de dépôt :
94542389
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque COROCKS

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COROCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) ROUTE DE DIJON F21140 SEMUR EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DU MISTRAL - France.

La marque COROCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COROCKS est expirée depuis le 24 octobre 2004.

BISCUITERIE DU MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE , CHARLINE , MISTRAL


BISCUITERIE DU MISTRAL S.A. - ROUTE DE DIJON F21140 SEMUR EN AUXOIS - France - SIREN 542003629


BISCUITERIE DU MISTRAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Produits alimentaires A savoir : gelées confitures compotes ufs lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Biscuiterie et patisserie Produits agricoles non compris dans d'autres classes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.