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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL
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CHARLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLINE
BISCUITERIE DU MISTRAL SAS

Numéro de dépôt :
3251965
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2013
CHARLINE de BISCUITERIE DU MISTRAL

Présentation de la marque CHARLINE

Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DU MISTRAL domicilié(e) Lieu dit Le Pré Bazin, Route de Dijon,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 003 629 .

La marque CHARLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLINE est expirée depuis le 17 octobre 2013.

BISCUITERIE DU MISTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LES GOURMANDISES DE CHARLOTTE , COROCKS , MISTRAL


BISCUITERIE DU MISTRAL SAS - Lieu dit Le Pré Bazin, Route de Dijon,21140 SEMUR EN AUXOIS - 21140 - France - SIREN 542003629



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Biscuits salés ; biscuits sucrés.