Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE
EURL BISCUITERIE DU GUER BISCUITERIE DES ILES

Numéro de dépôt :
3155404
Date de dépôt :
25/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
25/03/2012
LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE de BISCUITERIE DU GUER  BISCUITERIE DES ILES

Présentation de la marque LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE

Déposée le 25 mars 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BISCUITERIE DU GUER BISCUITERIE DES ILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BISCUITERIE DU GUER BISCUITERIE DES ILES domicilié(e) ZA DE KERBOL,22810 BELLE ISLE EN TERRE - 22810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 347 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DES ILES domicilié(e) ZA DE KERBOL,22810 BELLE ISLE EN TERRE - 22810 - France.

La marque LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FINES DE BELLE-ISLE LA BOURRICHE est expirée depuis le 25 mars 2012.


EURL BISCUITERIE DU GUER BISCUITERIE DES ILES - ZA DE KERBOL,22810 BELLE ISLE EN TERRE - 22810 - France - SIREN 353347511


BISCUITERIE DES ILES - ZA DE KERBOL,22810 BELLE ISLE EN TERRE - 22810 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Biscuit, pâtisserie bière, eau et autres boissons non alcoolisées boissons alcoolisées (a l'exception des vins, des eaux de vie et des apéritifs a base de cidre) eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine eau de vie de cidre de bretagne. Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine de poire de bretagne apéritifs a base de cidre d'appellation d'origine pommeau de bretagne.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.