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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) biscuiterie des iles
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les galettes de noël
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les galettes de noël
biscuiterie des iles, eurl

Numéro de dépôt :
3393212
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/11/2025
les galettes de noël de biscuiterie des iles

Présentation de la marque les galettes de noël

Déposée le 23 novembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) biscuiterie des iles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « les galettes de noël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) biscuiterie des iles domicilié(e) za de kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, biscuiterie des iles domicilié(e) za de kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France.

La marque les galettes de noël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les galettes de noël arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

biscuiterie des iles a également déposé les autres marques suivantes : LES GALETTES DE BELLE ISLE , Les Galettes d'ARMOR , Les Galettes d'Automne , Les Galettes de Printemps , La Biscuiterie d'ARMOR


biscuiterie des iles, eurl - za de kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France


biscuiterie des iles - za de kerbol - 22810 - BELLE ISLE EN TERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598366 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.