Déposée le 1 juillet 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie des Iles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Biscuiterie d'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie des Iles domicilié(e) ZA de Kerbol, 22810 Belle Isle en terre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Biscuiterie des Iles - France.
La marque La Biscuiterie d'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL Biscuiterie des Iles - ZA de Kerbol, 22810 Belle Isle en terre - France
EURL Biscuiterie des Iles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Biscuit, pâtisserie Bière, eau et autres boissons non alcoolisées Boissons alcoolisées (à l'exception des vins).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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