Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Biscuiterie d'ARMOR
EURL Biscuiterie des Iles

Numéro de dépôt :
98740112
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque La Biscuiterie d'ARMOR

Déposée le 1 juillet 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie des Iles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Biscuiterie d'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Biscuiterie des Iles domicilié(e) ZA de Kerbol, 22810 Belle Isle en terre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL Biscuiterie des Iles - France.

La marque La Biscuiterie d'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscuiterie d'ARMOR est expirée depuis le 1 juillet 2008.

Biscuiterie des Iles a également déposé les autres marques suivantes : les galettes de noël , LES GALETTES DE BELLE ISLE , Les Galettes d'ARMOR , Les Galettes d'Automne , Les Galettes de Printemps


EURL Biscuiterie des Iles - ZA de Kerbol, 22810 Belle Isle en terre - France


EURL Biscuiterie des Iles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Biscuit, pâtisserie Bière, eau et autres boissons non alcoolisées Boissons alcoolisées (à l'exception des vins).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.