Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLOTTINE
BISCUITERIE DELORME S.A.

Numéro de dépôt :
1137088
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARLOTTINE

Déposée le 3 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DELORME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARLOTTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DELORME domicilié(e) société anonyme, BENAISON (Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHARLOTTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHARLOTTINE est expirée depuis le 3 juin 1990.

BISCUITERIE DELORME a également déposé les autres marques suivantes : DELORME , DELORME DB


BISCUITERIE DELORME S.A. - société anonyme, BENAISON (Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.