Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES
BISCUITERIE DE VERGY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3260617
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
SUCRE D\'OR bonbon doux AUX PLANTES de BISCUITERIE DE VERGY

Présentation de la marque SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE VERGY domicilié(e) rue du pré d'ânon,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Annette Planchard biscuiterie de Vergy domicilié(e) 21220 Reulle-Vergy - France.

La marque SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'OR bonbon doux AUX PLANTES est expirée depuis le 27 novembre 2013.

BISCUITERIE DE VERGY a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DES PAMPLEMOUSSES , LA ROSE DE VERGY , FABRICATION ARTISANALE AU COEUR DE LA BOURGOGNE BISCUITERIE DE VERGY


BISCUITERIE DE VERGY (S.A.R.L.) - rue du pré d'ânon,21220 REULLE-VERGY - 21220 - France


Mme Annette Planchard biscuiterie de Vergy - 21220 Reulle-Vergy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Confiserie. Miel. Sucreries.