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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
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SUPRÊME DU VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPRÊME DU VENTOUX
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3922738
Date de dépôt :
28/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/05/2022
SUPRÊME DU VENTOUX de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque SUPRÊME DU VENTOUX

Déposée le 28 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SUPRÊME DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK domicilié(e) ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque SUPRÊME DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPRÊME DU VENTOUX est expirée depuis le 28 mai 2022.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK - ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 3 octobre 2012 - Retrait partiel n°585593 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683768 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; raisins conservés, congélés, séchés et cuits bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Muscat du Ventoux » ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; biscottes, sucreries ; chocolat farine et préparations faites de céréales à l'exclusion des préparations au fromage, pain à l'exclusion des pains au fromage ; glaces comestibles à l'exclusion des glaces à base de lait ou de crème ; sauces (condiments) à l'exclusion des sauces à base de fromage ; sandwiches à l'exclusion des sandwiches au fromage ; pizzas à l'exclusion des pizzas incluant principalement du fromage (notamment les pizzas dites « quatre fromages » ; crêpes (alimentation) à l'exclusion des crêpes au fromage ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, à l'exclusion des boissons contenant du lait ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités excluant ceux contenant majoritairement du lait et/ou des produits laitiers.

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Ventoux ».