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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
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PETITS BISCUITS VOYAGEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITS BISCUITS VOYAGEURS
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
4120149
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
PETITS BISCUITS VOYAGEURS de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque PETITS BISCUITS VOYAGEURS

Déposée le 22 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETITS BISCUITS VOYAGEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) ZA LES GRANDS PRÈS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BÉDOUIN FRANK domicilié(e) ZA LES GRANDS PRÈS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque PETITS BISCUITS VOYAGEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS BISCUITS VOYAGEURS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - ZA LES GRANDS PRÈS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BÉDOUIN FRANK - ZA LES GRANDS PRÈS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.