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Marques déposées par la société Biscuiterie de Provence
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NAVETTES DU VAL D'EYGUES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAVETTES DU VAL D'EYGUES
Biscuiterie de Provence

Numéro de dépôt :
3519199
Date de dépôt :
08/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2027
NAVETTES DU VAL D\'EYGUES de Biscuiterie de Provence

Présentation de la marque NAVETTES DU VAL D'EYGUES

Déposée le 8 août 2007 par la société Biscuiterie de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVETTES DU VAL D'EYGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-37 du 14 septembre 2007.

Le déposant est la société Biscuiterie de Provence domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque NAVETTES DU VAL D'EYGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3519199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVETTES DU VAL D'EYGUES arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

Biscuiterie de Provence a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes


Biscuiterie de Provence - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-02

Publication - Publication le 14 sept. 2007 au BOPI 2007-37

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647977 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.