Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
/
LES ARISTOCADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARISTOCADES
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3761644
Date de dépôt :
24/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2020
LES ARISTOCADES de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque LES ARISTOCADES

Déposée par voie électronique le 24 août 2010 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARISTOCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque LES ARISTOCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARISTOCADES est expirée depuis le 24 août 2020.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE - 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.