Présentation de la marque la petite fabrique provençale
Déposée le 9 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « la petite fabrique provençale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK, BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.
La marque la petite fabrique provençale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366
BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK, BISCUITERIE DE PROVENCE - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650096 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-29
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives Noires de la Vallée des Baux de Provence » ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit Epeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives Cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives Noires de la Vallée des Baux de Provence » ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence ».
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme « Provence » ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme « Provence » ; extraits ou essences alcooliques.
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