Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMANDIER DU VENTOUS amandes
BISCUITERIE DE PROVENCE (SAS)

Numéro de dépôt :
3194389
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
L\'AMANDIER DU VENTOUS amandes de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque L'AMANDIER DU VENTOUS amandes

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AMANDIER DU VENTOUS amandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) ZONE ARTISANALE LES LAURONS,26110 NYONS - 26110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) Mr. JEAN-PAUL BEDOUIN, ZONE ARTISANALE LES LAURONS,26110 NYONS - 26110 - France.

La marque L'AMANDIER DU VENTOUS amandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMANDIER DU VENTOUS amandes est expirée depuis le 13 novembre 2012.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE (SAS) - ZONE ARTISANALE LES LAURONS,26110 NYONS - 26110 - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE - Mr. JEAN-PAUL BEDOUIN, ZONE ARTISANALE LES LAURONS,26110 NYONS - 26110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

- Biscuits - Gâteaux - Spécialités culinaires à base d'amandes