Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS CROQUETS À MARIER
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3967982
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2022
GRANDS CROQUETS À MARIER de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque GRANDS CROQUETS À MARIER

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRANDS CROQUETS À MARIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BÉDOUIN FRANK domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque GRANDS CROQUETS À MARIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS CROQUETS À MARIER est expirée depuis le 12 décembre 2022.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 0 ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BÉDOUIN FRANK - 0 ZA LES GRANDS PRÉS - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.