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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
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DUÉTINES PROVENÇALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUÉTINES PROVENÇALES
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3832555
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
DUÉTINES PROVENÇALES de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque DUÉTINES PROVENÇALES

Déposée le 18 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUÉTINES PROVENÇALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque DUÉTINES PROVENÇALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUÉTINES PROVENÇALES est expirée depuis le 18 mai 2021.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes , MACARONS moelleux DES BARONNIES aux amandes Biscuits sans farine


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE - 0 ZA LES GRANDS PRES - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Viande, poisson et gibier ; volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence » ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence ”, “ Côteaux d'Aix en Provence ”, “ Côteaux Varois en Provence ”, “ Les Baux de Provence ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine “ Eau-de-vie de vin originaire de Provence ” et “ Eau-de-vie de marc originaire de Provence.