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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE
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CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE
BISCUITERIE DE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
3661554
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2029
CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE de BISCUITERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE PROVENCE domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 381 366 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK domicilié(e) - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France.

La marque CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANISTRELLI DE SAINT-MAURICE arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

BISCUITERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CROQUETS de Provence , SUPRÊME DU VENTOUX , CROQUETTES DE VINSOBRES , DELICE DE L'OLIVIER , PETITS BISCUITS VOYAGEURS , CRIQUETS miel de Provence , BISCUITERIE DE PROVENCE , DUÉTINES PROVENÇALES , SUPREME DU VENTOUX , L'AMANDIER DU VENTOUS amandes


BISCUITERIE DE PROVENCE, SA - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France - SIREN 382381366


BISCUITERIE DE PROVENCE, M. BEDOUIN FRANK - 26110 - ST MAURICE SUR EYGUES - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707268 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-02-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.