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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Pont Aven
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BISCUITERIE DE PONT-AVEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE PONT-AVEN
Biscuiterie de Pont Aven, S.ARL

Numéro de dépôt :
3875825
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
BISCUITERIE DE PONT-AVEN de Biscuiterie de Pont Aven

Présentation de la marque BISCUITERIE DE PONT-AVEN

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Pont Aven auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE PONT-AVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Biscuiterie de Pont Aven domicilié(e) 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COLLIN Patrick domicilié(e) 8, rue du Chanoine MOREAU - 29000 - QUIMPER - France.

La marque BISCUITERIE DE PONT-AVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE PONT-AVEN est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Biscuiterie de Pont Aven a également déposé les autres marques suivantes : LES RECETTES DE TANTE LOUISE , LE LUTIN GOURMAND , LES DÉLICES DE QUIBERON , LES BISCUITERIES RÉUNIES , L'AIGLON , KOUIGN SALL , BISCUITERIE DU CROUESTY , CB LE CRAQUANT BRETON , TY MAD , LA PALETTE DE PONT-AVEN


Biscuiterie de Pont Aven, S.ARL - 8, rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


MR COLLIN Patrick - 8, rue du Chanoine MOREAU - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Confitures, compotes, conserves de viande ou de poissons.

Patisserie confiserie, biscuiterie crêpes, gateaux, sucreries chocolat.

Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée Eaux-de-vie de cidre de Bretagne, Eaux-de-vie de poiré de Bretagne, pommeau de Bretagne ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée cidre de Bretagne ou cidre Breton.