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Marques déposées par la société BISCUITERIE DE PERTUIS
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BISCUITERIE DE PERTUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE PERTUIS
BISCUITERIE DE PERTUIS

Numéro de dépôt :
92432899
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque BISCUITERIE DE PERTUIS

Déposée le 1 septembre 1992 par la société BISCUITERIE DE PERTUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITERIE DE PERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société BISCUITERIE DE PERTUIS domicilié(e) Impasse Louis Turcan, 84120 PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 699 195 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame D E N I S Colette Biscuiterie de Pertuis - France.

La marque BISCUITERIE DE PERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE PERTUIS est expirée depuis le 1 septembre 2002.


BISCUITERIE DE PERTUIS - Impasse Louis Turcan, 84120 PERTUIS - France - SIREN 384699195


Madame D E N I S Colette Biscuiterie de Pertuis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Farine et préparations faites de céréales,Pain, Pâtisserie et confiserie, Glaces comestibles