Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER
/
PETIT NOIRMOUT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT NOIRMOUT'
BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
4066031
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2024
PETIT NOIRMOUT\' de BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque PETIT NOIRMOUT'

Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT NOIRMOUT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. PIERRE LERAT domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque PETIT NOIRMOUT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT NOIRMOUT' est expirée depuis le 4 février 2024.

BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


SARL BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, M. PIERRE LERAT - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.