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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier
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LE PETIT SABLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SABLAIS
biscuiterie de noirmoutier, SARL

Numéro de dépôt :
4096634
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
LE PETIT SABLAIS de biscuiterie de noirmoutier

Présentation de la marque LE PETIT SABLAIS

Déposée le 2 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE PETIT SABLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) biscuiterie de noirmoutier domicilié(e) 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LERAT PIERRE domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque LE PETIT SABLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SABLAIS est expirée depuis le 2 juin 2024.

biscuiterie de noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE


biscuiterie de noirmoutier, SARL - 2 rue des marouettes - 85330 - NOIRMOUTIER - France


M. LERAT PIERRE - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.