Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER
/
Le palet noirmoutrin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le palet noirmoutrin
BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
3940810
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2022
Le palet noirmoutrin de BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER

Présentation de la marque Le palet noirmoutrin

Déposée le 16 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le palet noirmoutrin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque Le palet noirmoutrin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le palet noirmoutrin est expirée depuis le 16 août 2022.

BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE , Délice du skipper


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, SARL - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.