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Marques déposées par biscuiterie de Noirmoutier
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LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER
biscuiterie de Noirmoutier

Numéro de dépôt :
4531452
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER de biscuiterie de Noirmoutier

Présentation de la marque LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par biscuiterie de Noirmoutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est biscuiterie de Noirmoutier domicilié(e) 2 rue des marouettes - 85330 - noirmoutier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, Monsieur PIERRE LERAT domicilié(e) 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France.

La marque LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARAMEL DE NOIRMOUTIER arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

biscuiterie de Noirmoutier a également déposé les autres marques suivantes : pavé du gois , Le Croquant Vendéen , Le Beurré Maraichin , Petits Coeurs de Vendee , BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER BNO , BISCUITERIE DE L'ILE , MOLETTE , Le palet noirmoutrin , LES BISCUITS DE NOIRMOUTIER ARTISAN BISCUITIER , BISCUITERIE NOIRMOUTRINE


biscuiterie de Noirmoutier - 2 rue des marouettes - 85330 - noirmoutier - France


BISCUITERIE DE NOIRMOUTIER, Monsieur PIERRE LERAT - 2 RUE DES MAROUETTES - 85330 - NOIRMOUTIER - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.