Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USINE GOURMANDE
BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1480543
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque USINE GOURMANDE

Déposée le 29 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USINE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU domicilié(e) Zone Industrielle du Coutal, TERRASSON (Dordogne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque USINE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU a également déposé les autres marques suivantes : TOPILOUFF , PAIN ET BISCUIT COMPANY , CONVOITISE , NEIGELINE , CROKLUNE , USINE GOURMANDE , POURDEVENIR AUSSI GOURMAND QUE NATURE


BISCUITERIE DE LAVILLEDIEU, société anonyme - Zone Industrielle du Coutal, TERRASSON (Dordogne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°54704 - Publication au BOPI 1991-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.