Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUR D'ALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon domicilié(e) ZI de Rapon, 26140 ANNEYRON (dossier no 2142686) - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de la Tour d'Albon SA Monsieur Alain LAINE domicilié(e) (dossier no 2142686) - France.
La marque TOUR D'ALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A. - ZI de Rapon, 26140 ANNEYRON (dossier no 2142686) - France - SIREN 436780217
Biscuiterie de la Tour d'Albon SA Monsieur Alain LAINE - (dossier no 2142686) - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142686 - Publication au BOPI 1999-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir
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