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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
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TOUR D'ALBON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUR D'ALBON
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1533827
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2029
TOUR D\'ALBON de BISCUITERIE DE LA TOUR D\'ALBON

Présentation de la marque TOUR D'ALBON

Déposée le 26 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR D'ALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZI de Rapon - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOUR D'ALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUR D'ALBON arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Société par Actions Simplifiée - ZI de Rapon - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 16 avril 1999 n°2142685 - Publication au BOPI 1999-04-16

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404448 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706888 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir