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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1662687
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2021
Marque figurative de BISCUITERIE DE LA TOUR D\'ALBON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZI DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Monsieur Pierre Alain LAINÉ domicilié(e) ZI DE RAPON - 26160 - ANNEYRON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662687.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2021.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S. - ZI DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, Monsieur Pierre Alain LAINÉ - ZI DE RAPON - 26160 - ANNEYRON - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2000 n°2187309 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470745 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.