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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A

Numéro de dépôt :
1662686
Date de dépôt :
14/05/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2011
Marque figurative de Biscuiterie de la Tour d\'Albon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Biscuiterie de la Tour d'Albon domicilié(e) ZI de RAPON, 26140 ANNEYRON (dossier no 2187308) - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A domicilié(e) (dossier no 2187308) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662686.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2011.

Biscuiterie de la Tour d'Albon a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , CHOC'ALBON , DELICE NOIR


Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A - ZI de RAPON, 26140 ANNEYRON (dossier no 2187308) - France - SIREN 436780217


Biscuiterie de la Tour d'Albon S.A - (dossier no 2187308) - France


Renouvellement avec limitation le 1 décembre 2000 n°2187308 - Publication au BOPI 2000-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faite de céréales, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.