Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
/
DELICE NOIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICE NOIR
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1442230
Date de dépôt :
22/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2027

Présentation de la marque DELICE NOIR

Déposée le 22 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZI RAPON - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE domicilié(e) 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque DELICE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELICE NOIR arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , CHOC'ALBON


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S. - ZI RAPON - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


BISCUITS BOUVARD, Mme MERLE ANNIE - 73 RUE ALBERT METRAS - 01250 - CEYZERIAT - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346585 - Publication au BOPI 2007-07-10

Renouvellement sans limitation n°2095349 - Publication au BOPI 1997-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184289 - Publication au BOPI 1995-04-13

Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 9 février 2018 n°2671905 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;biscuits;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.