CHOCOLE-LE
Présentation de la marque CHOCOLE-LE
Déposée le 22 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLE-LE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHOCOLE-LE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOCOLE-LE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346584 - Publication au BOPI 2007-07-10
Renouvellement sans limitation n°2095347 - Publication au BOPI 1997-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 13 avril 1995 - Transmission de propriété n°184289 - Publication au BOPI 1995-04-13
Inscription le 17 août 2009 - Changement de nature juridique n°504275 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 9 février 2018 n°2671906 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-02-09