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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON
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CHOC'ALBON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOC'ALBON
BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1593235
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2030

Présentation de la marque CHOC'ALBON

Déposée le 16 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOC'ALBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON domicilié(e) ZI DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 780 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITS BOUVARD, S.A.S., Mme MERLE Annie domicilié(e) 73 rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque CHOC'ALBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOC'ALBON arrivera à expiration en date du 16 mai 2030.

BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON a également déposé les autres marques suivantes : TOUR D'ALBON , PODIUM , TOUR D'ALBON P'TIT CHEVALIER , CHOCOLE-LE , DOUCHOC , AIME , CROC CHOC , BISCUITERIE TOUR D'ALBON , (Marque figurative) , DELICE NOIR


BISCUITERIE DE LA TOUR D'ALBON, S.A.S. - ZI DE RAPON - 26140 - ANNEYRON - France - SIREN 436780217


BISCUITS BOUVARD, S.A.S., Mme MERLE Annie - 73 rue Albert Métras - 01250 - CEYZERIAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172994 - Publication au BOPI 2000-05-09

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440577 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744037 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir