Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS SCHAGEN
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Numéro de dépôt :
1116565
Date de dépôt :
20/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BISCUITS SCHAGEN

Déposée le 20 août 1979 par BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BISCUITS SCHAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL domicilié(e) (S.A.) 50300 AVRANCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque BISCUITS SCHAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BISCUITS SCHAGEN est expirée depuis le 20 août 1989.


BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL - (S.A.) 50300 AVRANCHE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Biscuits.