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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAIN-MICHEL
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SCHAGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAGEN
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAIN-MICHEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1528830
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1999

Présentation de la marque SCHAGEN

Déposée le 5 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAIN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHAGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAIN-MICHEL domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Senier-sous-Avranches AVRANCHES (Manche) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque SCHAGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHAGEN est expirée depuis le 5 mai 1999.


BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAIN-MICHEL (S.A.) - Zone Industrielle Saint-Senier-sous-Avranches AVRANCHES (Manche) - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir