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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1275938
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2014
Marque figurative de BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL domicilié(e) 7, rue Victor Lemarchand,50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES (dossier no 2264459) - 50300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2264459) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275938.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 2014.

BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL


BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL Société par Actions Simplifiée - 7, rue Victor Lemarchand,50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES (dossier no 2264459) - 50300 - France - SIREN 405850371


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2264459) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2004 n°2264459 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation n°2029422 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514239 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.