BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL Société par actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1270076
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2013
Présentation de la marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
Déposée le 28 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL domicilié(e) 7, rue Victor Lemarchand,50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES,FRANCE (dossier no 2242778) - 50300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2242778) - 75008 - France.
La marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 28 juin 2013.
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BISCUITERIE DE LA BAIE DU MONT-MICHEL Société par actions Simplifiée - 7, rue Victor Lemarchand,50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES,FRANCE (dossier no 2242778) - 50300 - France - SIREN 405850371
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2242778) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242778 - Publication au BOPI 2003-05-20
Renouvellement sans limitation n°2019238 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°514239 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Viande, poisson, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;nappages;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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