Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETS D'YS
BISCUITERIE DE L'AER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1443375
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1997

Présentation de la marque PALETS D'YS

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE L'AER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALETS D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BISCUITERIE DE L'AER domicilié(e) Saint Tugdual, 56540 LE CROISTY. - France.

La marque PALETS D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETS D'YS est expirée depuis le 29 décembre 1997.

BISCUITERIE DE L'AER a également déposé les autres marques suivantes : GUEL-ATAO , AER , AER BISCUITS , FRUIDAMI


BISCUITERIE DE L'AER (S.A.) - Saint Tugdual, 56540 LE CROISTY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, biscuits, gâteaux.