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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4149129
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2025
Marque figurative de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O², 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149129.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE , BISCUITERIE DE L ABBAYE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE VAL - 61700 - LONLAY-L'ABBAYE - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O², 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.