Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE TROUVILLAIS
BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3059616
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration :
18/10/2030

Présentation de la marque LE TROUVILLAIS

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « LE TROUVILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) Route de Val, 61700 LONLAY-L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE TROUVILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TROUVILLAIS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée - Route de Val, 61700 LONLAY-L'ABBAYE - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445834 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07

Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756295 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04

Biscuits, patisserie.