LE TROUVILLAIS
Présentation de la marque LE TROUVILLAIS
Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CONDE S/NOIREAU), la marque française « LE TROUVILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TROUVILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TROUVILLAIS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.
BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2010 n°2445834 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-07
Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756295 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-04