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Marques déposées par la société BISCUITERIE DE L'ABBAYE
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LE PETIT NORMAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT NORMAND
BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifié

Numéro de dépôt :
3784019
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2030
LE PETIT NORMAND de BISCUITERIE DE L\'ABBAYE

Présentation de la marque LE PETIT NORMAND

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la société BISCUITERIE DE L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société BISCUITERIE DE L'ABBAYE domicilié(e) ROUTE DE VAL, 61700 LONLAY-L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 450 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhard, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LE PETIT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT NORMAND arrivera à expiration en date du 22 novembre 2030.

BISCUITERIE DE L'ABBAYE a également déposé les autres marques suivantes : PIC & POM , (Marque figurative) , PIERRE BISCUITERIE , GREEN ME UP , (Marque figurative) , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE DE L'ABBAYE , BISCUITERIE de l'ABBAYE CHOCOLADISE AU LAIT , CHOCOLADISES , PIERRE BISCUITERIE


BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifié - ROUTE DE VAL, 61700 LONLAY-L'ABBAYE - France - SIREN 376450029


NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre - 2 Rue Sarah Bernhard, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2020 n°2760103 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.